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Comité : la sélection |
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Rapport sur l´organisation de la force publique, fait au nom du Comité de constitution & du Comité militaire, le 21 novembre 1790. Par M. Rabaut.
Considérations sur le corps royal du génie, présentées au Comité militaire par un membre de ce Comité.
Rapport du Comité diplomatique, réuni aux Comités militaire et des recherches, prononcé dans la séance du 28 janvier 1791. Par Mirabeau, l´aîné.
Rapport du Comité militaire sur l´artillerie et le génie, fait à l´Assemblée nationale, le 9 septembre 1790 ; par M. de Bouthillier, député du département du Cher, membre de ce Comité.
Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des pouvoirs de MM. les députés ; présenté à l´Assemblée nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé par son ordre.
Rapport [premier et second] fait au nom du Comité féodal, sur le rachat des rentes foncières non seigneuriales. Par M. Tronchet, membre dudit Comité.
Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe
Décrt sur la conspiration de Lyon, précédé du rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom de son Comité de recherches, par M. Charles Voidel, membre de ce Comité. Séance du 18 décembre au soir.
Rapports faits au Comité féodal de l´Assemblée nationale, par M. Tronchet, l´un des membre de ce Comité, sur le mode & le prix du rachat des droits féodaux & censuels, non supprimés sans indemnité.
Rapport fait à l´Assemblée nationale dans la séance du 12 juin, au nom des Comités des finances, et de la Marine ; sur les dépenses extraordinaires qu´occasionne l´armement ordonné par le roi. Par M. Malouet, commissaire des deux Comités.
Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique & du Comité de constitution, par M. Boislandry, sur la division du royaume en arrondissemens métropolitains, & sur la fixation des sièges des évêchés dans chaque département
Rapports fait au Comité des droits féodaux, le 4 septembre 1789, sur l´objet & l´ordre du travail dont il est chargé. Par M. Merlin, député de Douai à l´Assemblée nationale, secrétaire dudit Comité.
Décret sur les fournitures de la marine, précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité.
Décrets rendus sur l´avancement du corps du génie, précédés du rapport fait au nom du Comité militaire par Alexandre Beauharnois, député du département du Loir & du Cher, & secrétaire du Comité militaire.
Propositions concernant la ligne générale du mouvement communiste international : Réponse du Comité du Parti communiste chinois à la lettre du 30 mars 1963 du Comité central du Parti communiste de l´Union soviétique
Décret de l´Assemblée nationale, des 14 & 15 septembre 1790, sur la discipline militaire, précédé du Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. de Bouthillier, député du département de Cher, membre de ce comité.
Le comité
LE COMITé TIZIANO
Comité d'entreprise + cd rom
MEURTRE AU COMITé CENTRAL
Les transformations du comité d'entreprise
Le comité de Salut Public
Performance des comités éxécutifs
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Comité international pour l´étude des argiles.
NOTES COMORIENNES POUR UN COMITÉ DE RIVAGES
Les comités d'éthique et le droit
Comité Lyon-Saint-Quentin
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Comité de liaison des trotskystes algériens
Le Comité des travaux historiques et scientifiques. (Histoire et documents).
Pierre-Hubert Anson. Lettre au comité des Impositions.
Les comités révolutionnaires rendent leur rapport sur l´évasion du roi.
Comités exécutifs (eBook Accès streaming)
Procès-verbaux des excursions du Comité en septembre 1881.
Michel Debré manque de persuasion au Comité constitutionnel.
Rapport sur l´organisation du ministère, fait au nom du Comité de Constitution.
René Goblet défend l´action du Comité des Travaux Historiques.
Population et démographie au Moyen Âge. Comité des travaux historiques et scientifiques.
Le comité général des sections de Toulon (13 juillet - 17 décembre 1793).
Une convocation du conventionnel Gauthier au Comité de Sûreté Générale.
Assemblée Générale des Comités Catholiques de France [19, 20, 21, 23 et 24 mai 1873].
DE L´EMPIRE à LA RéPUBLIQUE : COMITéS SECRETS DU PARLEMENT 1870-1871
Quatrième centenaire de la découverte du Nouveau Monde. Comité départemental du Calvados.
Les 50 ans de la Politique agricole commune et du Comité européen de droit rural
Projet de décret présenté au nom du Comité militaire, sur les invalides.
COMBATTRE LA TORTURE EN EUROPE. LE TRAVAIL ET LES NORMES DU COMITé EUROPEEN POUR LA PREVENTION DE LA
Armorial historique de la Noblesse Française. recueilli et rédigé par un comité.
Archives nationales. Le fonds du Comité de Sûreté générale (AF11*, F7, DXLIII).
Troisième rapport du Comité militaire, fait à l´Assemblée nationale, par M. le vicomte de Noailles.
Comité archéologique de Senlis. Comptes-rendus et mémoires. Année 1867.
Bulletin archéologique du Comité des Travaux historiques et scientifiques. Année 1893. N°1.
MON LIVRE DES SAISONS AVEC MIMI - LAURéAT DU COMITé DES MAMANS RENTRéE 2003 (0-3 ANS)
Bulletin archéologique du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques. Année 1957.
Le comité de Tallinn ( Littérature française policier suspense policiers )
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d´Agriculture et de Commerce.
Le Phylloxéra. Comités d´études et de vigilance. Rapport et documents. 9e fasc. avril 1879.
Bulletin archéologique du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques. Année 1958;
Le Phylloxéra. Comités d´études et de vigilance. Rapport et documents. III année 1879.
Comité de la langue, de l´histoire et des arts de la France. Bulletin. Tomes 1 à 4 [= tous les volumes publiés].
Bulletin archéologique du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques. Année 1954.
Projet de décret proposé au nom du Comité féodal, par M. Merlin, député de Douai.
Le Mécanicien Moderne par un Comité dIngénieurs spécialistes. Deuxième volume.
Comité archéologique de Senlis. Comptes-rendus et mémoires. Année 1872.
Idées présentées au Comité militaire par M. Emmery, l´un de ses membres, le 26 juin 1790.
Bulletin archéologique du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques. Année 1955-1956.
Observations de M. Necker, sur le rapport fait au nom du Comité des Finances, à la séance de l´Assemblée Nationale du 12 mars.
Bulletin archéologique du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques. Années 1928-1929.
Le comité de Salut Public 1793-1794 - Les grands jours de la Convention 1792-1795.
Rapport annuel à la suite des excursions faites par le comité, sur les résultats obtenus dans la lutte contre le phylloxéra.
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